LA BASTIDE DU SOMMELIER

SCEA DU DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHES, Société civile d'exploitation agricole

Présentation de la marque LA BASTIDE DU SOMMELIER

Déposée le 5 août 2013 par la société DU DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA BASTIDE DU SOMMELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la société DU DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHES domicilié(e) Les Terres Blanches, 16 Avenue Impériale - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 749 794 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORMIER REISS & ASSOCIES, Mme Cormier Françoise domicilié(e) 2 Place de l'Ecluse - 30000 - NIMES - France.

La marque LA BASTIDE DU SOMMELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BASTIDE DU SOMMELIER est expirée depuis le 5 août 2023.

DU DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHES a également déposé les autres marques suivantes : Domaine du Haut des Terres Blanches , CUVEE DES ERMITES , LES CHENES , DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHES